MENTIONS LEGALES

Le présent site Internet (le « Site ») est édité par MEETPHONE, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital social de

1 699 844 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS522353838, dont le siège social est situé au 3 rue de Téhéran, 75008 Paris.

  • Directeur de publication : Madame Dominique Brogi

  • Webmaster : MEETPHONE

  • Numéro TVA intracommunautaire : FR 45 522 353 838

L'hébergement du Site et de l'application est géré par OVH, société par actions simplifiée, au capital social de 10 069 020 euros, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

  • Directeur de publication : Monsieur Octave KLABA

  • Numéro TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Propriété intellectuelle

 

Le Site, son contenu et tous éléments y afférents (marques, logos, structure générale du Site, bases de données, textes, images animées ou non, photographies, son, savoir-faire, …etc.) sont la propriété exclusive de MEETPHONE et/ou de ses concédants, et sont protégés par les législations françaises et internationales en matière de propriété intellectuelle. En particulier - toutes reproduction (notamment de la marque  MONSHERIF et/ou marque(s) de tiers), représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle du Site et des bases de données qu'il contient, sur tout support que ce soit et/ou par quelque moyen que ce soit - sont interdites, sans l'autorisation expresse et préalable de MEETPHONE.

Informatique et Libertés

 

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (www.cnil.fr), effectuée sous le numéro 144 2976.

L'Utilisateur est informé que conformément à l'article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, MEETPHONE, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principale finalité la gestion des Commandes sur le Site, ainsi que la gestion des requêtes et l'amélioration dudit Service.

Le Visiteur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation, et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Le Visiteur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes, ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de MEETPHONE, par courrier postal accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à l'adresse suivante : 

MEETPHONE Pôle d'activité Le Chêne Vert, 7 allée du canier, 84440 Robion.

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Le Visiteur est informé que l'utilisation de ses données personnelles qu'il pourrait communiquer est réservée à MEETPHONE, mais qu'elles peuvent faire l'objet d'un partage avec certains de ses partenaires et sous-traitants, dans la mesure nécessaire à l'accomplissement des Conditions Générales d'Utilisation et de Vente ou pour des finalités commerciales. Ces données personnelles ne pourront être divulguées à des tiers autres que ceux qui hébergent ou participent à l'édition ou au fonctionnement du Site.

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MEETPHONE se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales sans préavis et sans avertissement préalable, en publiant la version modifiée sur le Site.

Crédits

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